Droits d'auteur

Clubs Club des Senpaïs
#1

Bonjour et enchanté, je sais que ma question peut en surprendre plusieurs, ou pas :mrgreen:

Non, je ne compte pas contourner les droits d’auteurs japonais, mais j’aimerais savoir si, l’exclusivité qu’implique les maisons d’éditions japonaises sont nationales ou internationales.

je m’explique:
Quand un auteur se présente à la rédaction du Jump (par exemple) et que l’on décide de le publier, on lui fait signer une charte lui interdisant d’écrire pour un autre magasine de prépublication de mangas.
La question est: Dans ce cas là, les auteurs, ont-ils le droit d’écrire une série pour un magasine étranger? (français par exemple) si non, un one-shot peut-être?
merci pour vos réponses

#2

Comme pour tout contrat, je suppose qu’on peut y mettre à peu près ce qu’on veut et que ça peut changer d’un cas à l’autre.

Cela étant, de mon point de vue, une telle clause d’exclusivité n’aurait de sens que si elle était absolue et n’était donc pas seulement limitée au Japon.

#3

Et une telle clause d’exclusivité doit avoir des contreparties. sinon c’est du servage.

#4

pour les contrats du Jump par exemple, qui sont de contrats prédéterminés, shuisha laisserait la possibilité de publier un one shot en France?

#5

Salut

Dans tout contrat de type cession de droits d’auteurs (l’auteur confie à son cocontractant le droit d’exploiter son œuvre), il est nécessaire de prévoir (en droit Français, ça doit être assez similaire au Japon) toutes les conditions d’exploitation.

Par exemple tu dois prévoir que l’éditeur aura le droit d’exploiter l’œuvre sous toutes ses formes, si tu ne marque dans le contrat que le support numérique est prévu l’éditeur n’aura pas les droits d’exploitation pour ce support.

Par analogie, c’est le même raisonnement pour l’exploitation internationale, il faut prévoir dans le contrat que l’éditeur japonais aura toute la latitude pour négocier une exploitation sur le plan international.
A défaut, l’auteur bénéficiera toujours de la libre exploitation de son œuvre dans le cadre extérieur au contrat :wink:

Mon raisonnement est basé sur le droit Français. Mais ça ne doit pas, a mon avis, être très différent au niveau des Japonais …

#6

non, je ne veux pas rééditer son oeuvre mais plutôt éditer un auteur mais une oeuvre originale, c’est a dire, que l’auteur écrive un one shot pour moi sans que sa série le pénalise sur le point de vue pénal

#7

J’ai pas trop compris ce que tu voulais dire la :astonished:

S’il s’agit d’éditer une autre œuvre de l’auteur qui serait lié par un contrat de cession de droits d’auteur, il faut simplement regarder si ce contrat porte sur toutes les œuvres de l’auteur ou non.

En principe, les contrats qui lient l’auteur à l’éditeur pour des œuvres non crées n’existent pas. Il faut refaire un contrat a chaque nouvelle œuvre si tu veux.
Toutefois le contrat peut contenir une clause d’exclusivité ou de priorité qui permet à l’éditeur d’être informé de la nouvelle œuvre et de proposer un contrat en premier a l’auteur.

Pénalement, l’auteur ne risque rien sauf s’il en vient a contrefaire sa propre œuvre en négligeant l’exclusivité accordée au cessionnaire. Mais généralement, le problème ce n’est pas le pénal mais le civil qui oblige a payer des dommages et intérêts en cas de mauvaise exécution du contrat.

Par conséquent, il est primordiale de regarder sur quoi porte le contrat et son contenu, tu as toutes les réponses en fonction des clauses de celui ci :wink:

#8

merci infiniment