Bonjour tout le monde !!!
Voilà j’ai une question concernant l’achat de manga (Google Livres, Izneo…) au format numérique, en faite la question que je me pose c’est si l’éditeur perd les droits de l’œuvre qu’en est-il des achats que j’ai déjà effectuer ?
Est-ce que je pourrai toujours accéder aux mangas déjà acheter ou pas, d’avance merci pour vos réponse.
Légalement je ne me suis pas renseigné, mais techniquement je dirais que oui, car il n’est pas possible de transmettre directement un fichier comme tu le ferais avec un objet physique tel qu’un livre.
D’où probablement le fait que tu ne puisses pas « revendre d’occasion » un format numérique, car son transfert est en fait la copie des données réécrites sur le support du receveur avant la suppression de la tienne. De facto tu serais producteur du contenu, donc un pirate contrefacteur.
L’accès à la lecture dépend de ton mode de consommation. Tu n’achètes pas directement le produit, mais le droit d’en obtenir une copie. Si tu l’as téléchargé, le retrait de la mise à disposition du produit retire ta possibilité de le télécharger, mais normalement il est toujours consultable via ta mémoire. Si tu supprimes le produit après lecture, et que l’éditeur perd son droit avant que tu n’aies pu le (re)télécharger, ben t’es théoriquement baisé.
En pratique, et peut-être probablement juridiquement parlant pour éviter tout abus, le fournisseur laisse l’accès aux personnes ayant déjà payé le produit, et ne le bloque qu’aux nouveaux acheteurs. Mais pour quelle durée (légale) ?
Il y a aussi le fait que dans ton achat, il peut y avoir diverses closes, par exemple un nombre de téléchargements max avec le compte d’où tu l’as payée, une restriction du nombre ou du type de support, de durée de consultation, de prêt à autrui, le changement de version, etc…
Le cas des DRM rend la conception des droits des œuvres numériques encore plus complexe.