Tu remarqueras que je n’ai rien affirmé, ni infirmé d’ailleurs ; je posais la question, ce qui n’est pas faux.
Merci pour les explications en tout cas.
Je n’ai pas (encore) lu ce que tu as mis en lien mais il me semble que ce n’est pas des royalties dont il est question dans le cas d’un work for hire car cela (les royalties) sous-entend la notion de propriété.
Alors qu’il s’agit d’un travail de commande.
